En quelques 6 minutes, venez parcourir 2000 ans d’histoire d’un site abritant jusqu’aux racines même de la ville de Toulouse, avec ses vestiges de la porte gallo-romaine et du château narbonnais.
Des intérieurs de la cour d’appel au tribunal de grande instance, le film détaille les salles les plus emblématiques comme [...]
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Attention : la liste présentée ci-dessous n’est pas exhaustive. Il s’agit d’échantillons de la production du ministère.Film Patrimoine sur le palais de Justice de Toulouse
Charte de nommage des données publiques
Type de documents
Typologie
Informations juridiques
Traités et conventions nationales
tci
Circulaires
cir
Exemple : cir_aj_20080715.pdf
Textes législatifs
tl
Textes réglementaires
tr
Instructions, directives d’orientation, contrats objectifs
inst
Dossiers d’élaboration des lois et textes réglementaires (documents préparatoires
dp
Avis
av
Standards et normes
nor
Lignes directrices
ld
Guides de bonnes pratiques, chartes
bp
Codes de déontologie
deo
Accords, contrats, conventions
acc
Informations administratives
Schéma directeur, plan d’action et de communication
pac
Lettres de mission
lm
[...]
Médias : Autres, Documents écrits
Produits : Données
Sujets :
Supports de livraison : Autres
Thèmes :
Plaquettes de présentation réalisation immobilière domaine judiciaire
Plaquette de présentation des opérations pénitentiaires de l’APIJ
Éditées par l’Agence Publique pour l’Immobilier de la Justice ( APIJ), établissement public sous tutelle du ministère, ces plaquettes présentent les principaux chantiers pénitentiaires gérés par l’APIJ.
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Médias : Documents écrits
Produits :
Sujets :
Supports de livraison : PDF
Thèmes : Architecture, Prison
Lettre Info-chantiers
Edité par l’Agence Publique pour l’Immobilier de la Justice ( APIJ), établissement public sous tutelle du ministère, cette lettre présente l’actualité de la politique immobilière de la Justice
Télécharger les lettres
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Médias : Documents écrits
Produits : Périodiques
Sujets :
Supports de livraison : PDF
Thèmes : Architecture, Prison
Avenirs, la lettre de la direction de la Protection judiciaire de la Jeunesse
Avenirs / DPJJ / Ministère de la Justice – 13, place Vendôme – 75042 Paris Cedex 01 – Tél. : 01 44 77 69 78
Directeur de la publication Philippe-Pierre Cabourdin
Rédacteur en chef Amandine Martin • Rédactrice en chef déléguée Laurence Cavé
Rédaction Stéphane Idrac, Eugénie Marie, Guillaume Merzi
Chargés de communication régionaux Sébastien Arnault, Gilles Belair, Claire-Amélie [...]
Médias : Documents écrits
Produits : Périodiques
Sujets :
Supports de livraison : PDF, Papier
Thèmes : Accès au droit, Autres, Pénal, Sport
Les études de droit comparé du ministère de la Justice
Annales des concours du ministère de la Justice
Conventions et partenariats
Les textes des conventions, protocoles et partenariats diffusés sur le site du ministère de la Justice
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Médias : Documents écrits
Produits :
Sujets :
Supports de livraison : PDF
Thèmes : Accès au droit, Architecture, Europe / International, Famille, Histoire et Patrimoine, Politique, Prison, Professions, Pénal, Sport, Sécurité
Le bulletin officiel du ministère de la Justice
Bulletin officiel du ministère de la Justice
ISSN 2100-062X
Cette page donne accès aux éditions successives du Bulletin Officiel du ministère de la Justice, depuis le n°73 (1er janvier au 31 mars 1999).
Le Bulletin Officiel du ministère de la Justice (BOMJ) a été créé par arrêté du 30 octobre 1981 (JORF 17/11/81, p.10010).
Depuis [...]
Médias :
Produits : Données
Sujets :
Supports de livraison : PDF
Thèmes : Commercial, Famille, Prison, Professions, Pénal