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73 résultats pour : Supports de livraison

Attention : la liste présentée ci-dessous n’est pas exhaustive. Il s’agit d’échantillons de la production du ministère.

Film Patrimoine sur le palais de Justice de Toulouse

Film Patrimoine sur le palais de Justice de Toulouse

En quelques 6 minutes, venez parcourir 2000 ans d’histoire d’un site abritant jusqu’aux racines même de la ville de Toulouse, avec ses vestiges de la porte gallo-romaine et du château narbonnais.
Des intérieurs de la cour d’appel au tribunal de grande instance, le film détaille les salles les plus emblématiques comme [...]

Médias : Vidéo

Produits : Films

Sujets :

Supports de livraison : Betacam, DVCAM, DVD

Thèmes :

Sortie : 23.04.2010

Charte de nommage des données publiques

Charte de nommage des données publiques

Type de documents
Typologie
Informations juridiques
Traités et conventions nationales
tci

Circulaires
cir
Exemple : cir_aj_20080715.pdf
Textes législatifs
tl

Textes réglementaires
tr

Instructions, directives d’orientation, contrats objectifs
inst

Dossiers d’élaboration des lois et textes réglementaires (documents préparatoires
dp

Avis
av

Standards et normes
nor

Lignes directrices
ld

Guides de bonnes pratiques, chartes
bp

Codes de déontologie
deo

Accords, contrats, conventions
acc

Informations administratives
Schéma directeur, plan d’action et de communication
pac

Lettres de mission
lm
[...]

Médias : Autres, Documents écrits

Produits : Données

Sujets :

Supports de livraison : Autres

Thèmes :

Plaquettes de présentation réalisation immobilière domaine judiciaire

Plaquettes de présentation réalisation immobilière domaine judiciaire

Éditées par l’Agence Publique pour l’Immobilier de la Justice ( APIJ), établissement public sous tutelle du ministère, ces plaquettes présentent les principaux chantiers gérés par l’APIJ pour le domaine judiciaire.
Télécharger les plaquettes
Conditions de réutilisation:

Médias : Documents écrits

Produits :

Sujets :

Supports de livraison : PDF

Thèmes : Architecture

Plaquette de présentation des opérations pénitentiaires de l’APIJ

Plaquette de présentation des opérations pénitentiaires de l’APIJ

Éditées par l’Agence Publique pour l’Immobilier de la Justice ( APIJ), établissement public sous tutelle du ministère, ces plaquettes présentent les principaux chantiers pénitentiaires gérés par l’APIJ.
Télécharger les plaquettes
Conditions de réutilisation:

Médias : Documents écrits

Produits :

Sujets :

Supports de livraison : PDF

Thèmes : Architecture, Prison

Lettre Info-chantiers

Lettre Info-chantiers

Edité par l’Agence Publique pour l’Immobilier de la Justice ( APIJ), établissement public sous tutelle du ministère, cette lettre présente l’actualité de la politique immobilière de la Justice
Télécharger les lettres
Conditions de réutilisation:

Médias : Documents écrits

Produits : Périodiques

Sujets :

Supports de livraison : PDF

Thèmes : Architecture, Prison

Avenirs, la lettre de la direction de la Protection judiciaire de la Jeunesse

Avenirs, la lettre de la direction de la Protection judiciaire de la Jeunesse

Avenirs / DPJJ / Ministère de la Justice – 13, place Vendôme – 75042 Paris Cedex 01 – Tél. : 01 44 77 69 78
Directeur de la publication Philippe-Pierre Cabourdin
Rédacteur en chef Amandine Martin • Rédactrice en chef déléguée Laurence Cavé
Rédaction Stéphane Idrac, Eugénie Marie, Guillaume Merzi
Chargés de communication régionaux Sébastien Arnault, Gilles Belair, Claire-Amélie [...]

Médias : Documents écrits

Produits : Périodiques

Sujets :

Supports de livraison : PDF, Papier

Thèmes : Accès au droit, Autres, Pénal, Sport

Sortie : janvier 2007

Les études de droit comparé du ministère de la Justice

Les études de droit comparé du ministère de la Justice

des études réalisées par le bureau du droit comparé du service des affaires européennes et internatinales
Télécharger les études
Conditions de réutilisation:

Médias :

Produits : Etudes

Sujets :

Supports de livraison : PDF

Thèmes : Europe / International

Annales des concours du ministère de la Justice

Annales des concours du ministère de la Justice

Les annales des concours du ministère de la Justice
Télécharger les annales
Conditions de réutilisation:

Médias :

Produits :

Sujets :

Supports de livraison : PDF

Thèmes : Professions

Conventions et partenariats

Conventions et partenariats

Les textes des conventions, protocoles et partenariats diffusés sur le site du ministère de la Justice

Télécharger les textes
Conditions de réutilisation:

Médias : Documents écrits

Produits :

Sujets :

Supports de livraison : PDF

Thèmes : Accès au droit, Architecture, Europe / International, Famille, Histoire et Patrimoine, Politique, Prison, Professions, Pénal, Sport, Sécurité

Le bulletin officiel du ministère de la Justice

Le bulletin officiel du ministère de la Justice

Bulletin officiel du ministère de la Justice
ISSN  2100-062X
Cette page donne accès aux éditions successives du Bulletin Officiel du ministère de la Justice, depuis le n°73 (1er janvier au 31 mars 1999).
Le Bulletin Officiel du ministère de la Justice (BOMJ) a été créé par arrêté du 30 octobre 1981 (JORF 17/11/81, p.10010).
Depuis [...]

Médias :

Produits : Données

Sujets :

Supports de livraison : PDF

Thèmes : Commercial, Famille, Prison, Professions, Pénal

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