En quelques 6 minutes, venez parcourir 2000 ans d’histoire d’un site abritant jusqu’aux racines même de la ville de Toulouse, avec ses vestiges de la porte gallo-romaine et du château narbonnais.
Des intérieurs de la cour d’appel au tribunal de grande instance, le film détaille les salles les plus emblématiques comme [...]
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Traités et conventions nationales
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Circulaires
cir
Exemple : cir_aj_20080715.pdf
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Textes réglementaires
tr
Instructions, directives d’orientation, contrats objectifs
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Dossiers d’élaboration des lois et textes réglementaires (documents préparatoires
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Schéma directeur, plan d’action et de communication
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Lettres de mission
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[...]
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Edité par l’Agence Publique pour l’Immobilier de la Justice ( APIJ), établissement public sous tutelle du ministère, cette lettre présente l’actualité de la politique immobilière de la Justice
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Thèmes : Architecture, Prison
Avenirs / DPJJ / Ministère de la Justice – 13, place Vendôme – 75042 Paris Cedex 01 – Tél. : 01 44 77 69 78
Directeur de la publication Philippe-Pierre Cabourdin
Rédacteur en chef Amandine Martin • Rédactrice en chef déléguée Laurence Cavé
Rédaction Stéphane Idrac, Eugénie Marie, Guillaume Merzi
Chargés de communication régionaux Sébastien Arnault, Gilles Belair, Claire-Amélie [...]
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Thèmes : Accès au droit, Autres, Pénal, Sport
des études réalisées par le bureau du droit comparé du service des affaires européennes et internatinales
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Les communiqués de presse du cabinet du garde des Sceaux et des secrétaires d’Etat depuis juin 2002
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Thèmes : Politique
Bulletin officiel du ministère de la Justice
ISSN 2100-062X
Cette page donne accès aux éditions successives du Bulletin Officiel du ministère de la Justice, depuis le n°73 (1er janvier au 31 mars 1999).
Le Bulletin Officiel du ministère de la Justice (BOMJ) a été créé par arrêté du 30 octobre 1981 (JORF 17/11/81, p.10010).
Depuis [...]
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Thèmes : Commercial, Famille, Prison, Professions, Pénal
Les Gardes des Sceaux de 1560 à nos jours
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Thèmes : Histoire et Patrimoine
Les chroniques du CIRAP, parution trimestrielle de quatre pages, ont pour vocation de diffuser largement les recherches et les réflexions menées autour du champ pénitentiaire. Un article principal présente des résultats ou des analyses liés aux recherches menées par le Centre Interdisciplinaire de Recherche Appliquée au champ Pénitentiaire ou par [...]
Cette lettre s’adresse à tous les acteurs culturels qui oeuvrent en milieu pénitentiaire et à tous ceux qui s’intéressent à la
culture. Chaque trimestre, des productions culturelles réalisées dans le cadre d’ateliers proposés aux personnes placées sous main de justice seront présentées. Les réalisations peuvent être consultées et empruntées à la [...]
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Produits : Périodiques
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Thèmes : Histoire et Patrimoine, Prison