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19 résultats pour : Licences

Attention : la liste présentée ci-dessous n’est pas exhaustive. Il s’agit d’échantillons de la production du ministère.

Dessins Traits de Justice

Dessins Traits de Justice

Traits de Justice est un jeu pédagogique sur la place des acteurs de la Justice dans chaque juridiction.
Les droits sur les la conception des jeux Traits de Justice appartiennent aux co-auteurs : la Bibliothèque publique d’information et l’Institut des Hautes Études sur la Justice.
Les dessins et pictogrammes de Traits de Justice ont été réalisés par [...]

Médias : Autres, Dessin

Produits : Jeux

Sujets :

Supports de livraison :

Thèmes : Accès au droit

Licence de réutilisation oeuvre audiovisuelle ZONES D’OMBRE

Licence de réutilisation oeuvre audiovisuelle ZONES D’OMBRE

Le film ZONES d’OMBRE de Mika Gianotti
Le Président de la Cour d’Assises de Saint-Omer prépare et dirige deux procès d’affaires criminelles. Des coulisses à la salle d’audience, des magistrats aux accusés et aux jurés, la réalisatrice donne à voir un exemple de justice en action, vers l’humanité, avec humanité, à travers le portrait [...]

Médias : Vidéo

Produits : Films

Sujets :

Supports de livraison : Betacam, DVCAM

Thèmes : Pénal

Vidéos de témoignagnes de citoyens ayant participé à la Justice

Vidéos de témoignagnes de citoyens ayant participé à la Justice

Particpation des citoyens à la Justice: témoignages de Rada Marinova / Ministère de la Justice et des Libertés est mis à disposition selon les termes de la licence Creative Commons Attribution – Pas d’Utilisation Commerciale – Pas de Modification 2.0 France.
Les autorisations au-delà du champ de cette licence peuvent être obtenues à http://www.rip.justice.fr/.
Voir les témoignagnes:
http://www.justice.gouv.fr/citoyen-assesseur/temoignages.html

Médias : Vidéo

Produits : Films

Sujets :

Supports de livraison : DVCAM

Thèmes : Pénal

Conditions de réutilisation des Justirama

Conditions de réutilisation des Justirama

Vidéos pédagogiques sur le droit et la Justice, les Justirama sont une création du ministère de la Justice — Patrick Sèbe. Il s’agit de l’adaptation vidéo des présentations pédagogiques Prezi.
Ils sont mis à disposition selon les termes de la licence Creative Commons Attribution – Pas d’Utilisation Commerciale – Partage à l’Identique 2.0 France. Les autorisations au-delà [...]

Médias : Vidéo

Produits : Justimemo

Sujets :

Supports de livraison : Autres

Thèmes : Accès au droit, Architecture, Europe / International, Famille, Histoire et Patrimoine, Prison, Professions, Pénal

Illustrations de la campagne CITOYEN ASSESSEUR

Illustrations de la campagne CITOYEN ASSESSEUR

Dans le cadre de la conception d’une campagne d’information dédiée à la mise en place de la réforme des « citoyens assesseurs », le ministère de la Justice est cessionnaire de certains droits de réutilisation de cette œuvre.
télécharger le  »pack campagne »:

crédits à mentionner: www.justice.gouv.fr/citoyen-assesseur/ .

droits concédés au ministère de la Justice et des Libertés:

durée: [...]

Médias : Logo

Produits :

Sujets :

Supports de livraison :

Thèmes :

Dessins d’audience CITOYEN ASSESSEUR de Sylvie Guillot

Dessins d’audience CITOYEN ASSESSEUR  de Sylvie Guillot

Dessins d’audience citoyens-assesseurs de Sylvie Guillot/ Ministère de la Justice et des Libertés est mis à disposition selon les termes de la licence Creative Commons Attribution – Pas d’Utilisation Commerciale – Pas de Modification 2.0 France.
Basé(e) sur une oeuvre à www.sylvieguillot.com.
Les autorisations au-delà du champ de cette licence peuvent être obtenues à http://www.rip.justice.fr/.

Médias : Dessin

Produits :

Sujets :

Supports de livraison : JPEG, Publications imprimées

Thèmes : Pénal

Conditions de réutilisation JUSTIBOX: CC-By-ND

Conditions de réutilisation JUSTIBOX: CC-By-ND

Justibox de Ministère de la Justice et des Libertés/2425 Productions est mis à disposition selon les termes de la licence Creative Commons Paternité – Pas de Modification 2.0 France.
Les autorisations au-delà du champ de cette licence peuvent être obtenues à http://www.rip.justice.fr/.

Médias : Vidéo

Produits : Enquêtes, Films

Sujets :

Supports de livraison : DVCAM

Thèmes : Pénal

Licence de réutilisation du jeux traits de Justice

Licence de réutilisation du jeux traits de Justice

Traits de Justice est un jeu pédagogique sur la place des acteurs de la Justice dans chaque juridiction.
Les droits sur la conception des jeux Traits de Justice appartiennent aux co-auteurs : la Bibliothèque publique d’information et l’Institut des Hautes Études sur la Justice. Les dessins et pictogrammes de Traits de Justice ont été réalisés par [...]

Médias :

Produits : Jeux

Sujets :

Supports de livraison : Expo

Thèmes : Pénal

Citoyens assesseurs

Dès le 1er janvier 2012, dans certains tribunaux, vous pourrez être appelé à juger des délits graves d’atteinte aux personnes et à rendre des décisions de libération conditionnelle. Vous devrez siéger aux côtés de magistrats professionnels pour une durée de 10 jours maximum dans l’année.
Les tribunaux concernés sont: Dijon, Toulouse, Chalon-sur-Saône, Mâcon, Chaumont, Albi, Castres, [...]

Médias : Autres, Documents écrits, Vidéo

Produits :

Sujets :

Supports de livraison : PDF

Thèmes : Pénal

Licence sur des photographies comprenant des tiers détenteurs de droits intellectuels

Des tiers détiennent des droits de propriété intellectuelle sur les documents contenant l’information.
Conformément à l’article 10 de la loi n° 78-753 du 17 juillet 1978,  il ne s’agit pas d’ informations publiques.
Pour toute demande de réutilisation de l’œuvre photographique diffusée sous cette licence, contacter la rédaction du RIP-MJ à partir du formulaire disponible à [...]

Médias :

Produits :

Sujets :

Supports de livraison :

Thèmes :

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